Déposée le 23 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sol In G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PV TOP Light® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sol In G domicilié(e) 18 rue des Peupliers - 72190 - SARGE LES LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 944 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOL IN G L'INGENIERIE SOLAIRE, SARL SOL IN G domicilié(e) rue des peupliers - 72190 - SARGE LES LE MANS - France.
La marque PV TOP Light® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805504.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Sol In G - 18 rue des Peupliers - 72190 - SARGE LES LE MANS - France - SIREN 502944218
SOL IN G L'INGENIERIE SOLAIRE, SARL SOL IN G - rue des peupliers - 72190 - SARGE LES LE MANS - France
Republication pour erratum - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Errata de la publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Métaux communs et leurs alliages, aciers, matériaux de constructions métalliques de couverture pour toiture, toitures métalliques et ses parties constitutives, tous matériaux métalliques pour l'enveloppe d'un bâtiment à savoir panneaux, plaques, bacs, parement, bordages, couvertures métalliques permettant la fixation de cellule photovoltaïques via un bac acier.
Moteur à l'exception des moteurs pour véhicules terrestre accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules, terrestres) machines et instruments (autres que ceux actionnés manuellement) pour la fabrication de cellules et modules photoélectriques et photovoltaïques. Pompes pour pompage solaire photovoltaïque (moteur et hydrauliques). Machines et outillages (partis de machines) servant à profiler du bac acier aluminium ou plastique.
Appareils et instruments de pompage solaire photovoltaïques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. Equipement pour le traitement de l'information. Régulateur et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs, et afficheurs de données, relais électriques, mécanismes et appareils de prépaiement, appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie parties d'appareils et instruments pour l'installation et transformation du rayonnement solaire en énergie.
Appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, photovoltaïques collecteurs solaire photovoltaïques et thermiques panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques se présentant notamment comme des éléments de façade et de toit, structure et supports (installation et appareils photovoltaïques associées aux appareils et instruments définis ci-dessus à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments. Appareils d'éclairage, appareils et instruments pour faire du froid à partir de panneaux photovoltaïques réfrigérateurs, congélateurs. Chauffe eaux solaire thermiques.
Service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises) ; aides à la direction d'entreprises industrielles ou commercial, études et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, à savoir conseils d'affaires pour la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires) ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire thermique et énergies renouvelables.
Services de consultation en matières financière ; analyses financières, prêts financiers ; services de contrôle de qualité d'installations électriques, d'installations photovoltaïques.
Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques de centrales solaires photovoltaïque et de centrales solaires thermiques, travaux électriques.
Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire, d'énergies renouvelables.
Services de production d'énergie électrique, solaire, d'énergies renouvelables.
Services d'ingénierie, services d'assistance (réparation) services d'études dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique, services de contrôle de qualité d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique d'énergies renouvelables ; services de consultation, services de conseils et d'expertises dans la domaines de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables. Recherche er développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Recherche et développement de machines ou d'outillages, machines et outillages (partie de machine) servant à profiler du bac acier, aluminium ou plastique. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque) les énergies renouvelables.
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